fbpx

Commandez en ligne ou
appelez-nous 07 83 50 28 96

Cart

Mentions légales du site NUTRICITE-BIO

Informations légales

Société NUTRICITE-BIO SAS
Numéro de Siret : 84006420800035
Numéro d’identification : 840064208 RCS DOUAI

Siège social :
11 rue Robert Delaeter
59128 Flers en Escrebieux.

Directeur de publication : NUTRICITE-BIO SAS
Adresse email de contact : support@nutricite-bio.com

Confidentialité des données personnelles:

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site internet nutricite-bio.com a été déclaré (n° 2101114v0) à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Les informations que vous saisissez sur ce site internet pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par nutricite-bio.com. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, contactez Nutricite-Bio SAS par courrier ou par email.

Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du contenu présent sur le site nutricite-bio.com incluant de façon non limitative, les pages, les graphismes, les images, les textes, les vidéos, les logos, les données et tout autre élément du site nutricite-bio.com, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.
L’intégralité du site de nutricite-bio.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments composant le site nutricite-bio.com, ne peuvent conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation préalable de la Société Nutricite-Bio SAS (nutricite-bio.com) ou du propriétaire du contenu. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site nutricite-bio.com et permettant d’accéder à d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de Nutricite-Bio SAS quant au contenu de ces sites.

Responsabilités

De nutricite-bio.com :
Les informations communiquées sur le site de nutricite-bio.com sont fournies en l’état. nutricite-bio.com ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. Ces informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

De l’utilisateur :
L’utilisateur du site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, indirects, causés à tout tiers, y compris Nutricite-Bio SAS, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages et garantit Nutricite-Bio SAS des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait faire l’objet. L’utilisateur du site de Nutricite-Bio SAS renonce à exercer tout recours contre Nutricite-Bio SAS dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de Nutricite-Bio SAS.

Cookies :
Le site nutricite-bio.com a éventuellement recours aux techniques de “cookies” lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur, lequel peut s’opposer à l’enregistrement de ces “cookies” en configurant son logiciel de navigation.